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L'Autorité des marchés financiers (AMF) vient de déposer des poursuites contre huit individus liés à la société Progressive Management Ltd des Bahamas. S'ils sont reconnus coupables, ils pourraient se voir imposer des amendes totalisant plus de 2M$.
Un groupe de 76 investisseurs auraient été floués d'une somme indéterminée dans ce dossier alors que la majorité d'entre eux n'ont pas pu récupérer leur avoir investi initialement. Selon la preuve accumulée, on leur aurait présenté que Progressive Management, dont les opérations et la structure s'apparenteraient à celles d'une banque, pouvait offrir des taux d'intérêt variant entre 10% et 18% pour des placements sur une ou trois années.
Plus de la moitié des accusations, soit 123 chefs sur 239, ont été portées à l'égard de Jacques Caya à qui on reproche d'avoir illégalement agi à titre de courtier en valeurs et d'avoir aidé Progressive Management à procéder à des placements illégaux.
De plus, l'ex-représentant en assurances de personnes fait face à des accusations d'avoir transmis des informations fausses ou trompeuses.
Si la cour le déclare coupable, l'Autorité entend réclamer des amendes totalisant 1,077M$ à son endroit.
L'AMF a aussi porté des chefs d'accusation relatifs à la pratique illégale de courtier et de conseiller en valeurs, d'aide au placement illégal ou de transmission d'informations fausses ou trompeuses à l'égard de sept autres individus.
Anthony Riccio fait face à 26 chefs d'accusation en vertu desquels l'Autorité réclame des amendes totalisant 420 000$.
Guiseppe (Joe) Laboni doit répondre à 53 chefs d'accusation. Si sa culpabilité est reconnue, il pourrait devoir verser des amendes de 322 000$.
Dix-neuf chefs d'accusation ont été déposés contre Gennaro Natale. Il pourrait être condamné à des amendes totalisant 165 000$, si le juge donne raison à l'AMF.
Pierre Potvin fait l'objet de 11 chefs d'accusation en vertu desquels des amendes de 105 000$ sont réclamées. M. Potvin ne doit être confondu avec un autre Pierre Potvin, un représentant de courtier en dérivés et en placements oeuvrant pour la Financière Banque Nationale à Montréal.
Trois autres personnes, soit Lance Townend, Pietro (Pierre) Amato et Karen Dance, font l'objet de quelques chefs d'accusation. Pour ces trois cas, les amendes qu'entend réclamer l'AMF totaliseront 66 000$.