La bière et le vin pourront continuer d'être vendus chez Costco

Le Journal de Montréal
Alain Bisson

La bière et le vin pourront continuer d’être vendus chez Costco, tranche le Tribunal administratif du Québec (TAQ). Dans un jugement daté du 6 octobre dernier, le TAQ renverse une décision rendue en mars 2007 par la Régie des alcools, des courses et des jeux.

Il statue que le Costco de Laval est une épicerie au sens de la Loi sur les permis d’alcool parce que plus de 51 % de son chiffre des ventes lui vient du négoce des denrées alimentaires.

À la suite d’une plainte déposée par un commerçant membre de l’Association des détaillants en alimentation (ADA), la Régie avait lancé une enquête et conclu que le Costco de Laval n’était pas une épicerie.

La Régie avait donc révoqué le permis de vente d’alcool de la grande surface et ordonné la saisie de ses stocks.

En principe, cette décision visait aussi les 17 autres entrepôts québécois de la société américaine. Dans les faits, le verdict n’a jamais été appliqué parce que Costco a aussitôt obtenu un sursis en attente des résultats de son appel devant le TAQ. L’ADA déçue Pierre-Alexandre Blouin, porte-parole de l’ADA, a dit être déçu de la décision du TAQ.

«C’est une énorme surprise. Le TAQ remet en question la façon de procéder de la Régie. Il dit qu’on doit maintenant se baser sur le chiffre des ventes, alors que le pourcentage de 51 % de denrées était jusqu’ici calculé par rapport à l’ensemble des produits offerts.

«De nombreux commerçants ont perdu leur permis sur cette base. Pourquoi d’autres ont-ils été condamnés, alors que Costco s’en sort?», a-t-il demandé.

Selon M. Blouin, le pouvoir d’achat et la politique du prix minimum pour la bière et le vin de Costco lui permettent de livrer une concurrence insoutenable pour les petits commerces.

«La décision du TAQ déséquilibre le marché. Les petits détaillants sont frustrés», a-t-il ajouté.

Rien de nouveau

Un représentant de Costco, Ron Damiani, s’est réjoui de la décision du TAQ et a soumis qu’elle ne change rien au marché québécois, où le géant vend de la bière depuis 18 ans, a-t-il dit.

Réjean Thériault, porte-parole de la Régie des alcools, des courses et des jeux, a indiqué que l’organisme réglementaire n’a pas encore décidé s’il en appellera devant la Cour supérieure.