Norbourg : 80M $ auraient pu être sauvés

Voyez en vidéo notre entrevue avec Me Suzanne Gagné, avocate des victimes dans le recours collectif intenté contre l'AMF.

Mathieu Lavallée
Argent

Le détournement de 80M $ aurait pu être évité dans l’affaire Norbourg si la Commission des valeurs mobilières du Québec (CVMQ), l’ancêtre de l’Autorité des marchés financiers (AMF), avait agi à temps.

 

C’est à tout le moins ce que croient les procureurs qui représentent les investisseurs floués dans le recours collectif contre l’AMF et plusieurs autres sociétés.

Selon eux, la CVMQ savait vers la fin de 2002 que Vincent Lacroix puisait dans les fonds confiés par un client pour financer les opérations de Norbourg et des acquisitions personnelles. D’ailleurs, Jean Lorrain, directeur de la conformité et de l'application à la CVMQ, avait demandé une enquête en décembre 2002. Sauf que le contentieux de la CVMQ n’est pas allé de l’avant.

Au printemps 2004, un enquêteur de la Banque nationale soupçonnait aussi M. Lacroix d’avoir détourné de l’argent à son avantage et il en avait fait part à l’AMF. Si l’enquête avait été déclenchée en avril cette année là, plutôt qu’en octobre, c’est 64M $ qui auraient été sauvés de la fraude.

Selon Me Suzanne Gagné, représentant les investisseurs floués, la CVMQ, devenue plus tard l’AMF, a fait preuve de « laxisme » dans le dossier. « Il y a eu un manque de suivi, et l’enquête aurait dû être déclenchée plus tôt ». Les avocats des victimes veulent démontrer qu’il y a eu « grossière négligence ».

Me Gagné est d’avis que « les fautes sont tellement graves que l’AMF devrait être privée de l’immunité que lui accorde la loi. »

Le recours collectif intenté vise à indemniser les 9200 investisseurs des pertes qu’ils ont subies à cause de la fraude. Pour l’instant, il reste entre 80 à 85M $ à récupérer puisque certaines indemnités ont déjà été versées.