Satisfaite, l’AMF se fait interroger sur l’indemnisation des investisseurs

L’ADQ veut un fonds d’indemnisation

Les investisseurs floués applaudissent le juge

Les commentateurs Julien Béliveau et Me Robert LaHaye analysent la sentence

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Le samedi 21 novembre 2009

DOSSIER VINCENT LACROIX

28 janvier 2008 | 15h11
ARGENT 
 Photo Argent

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Vincent Lacroix pourrait connaître sa sentence aujourd'hui

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ARGENT

Le juge a décidé de ne pas entendre la requête déposée la semaine dernière par l'ex-président de Norbourg et qui vise à faire déclarer inconstitutionnels plusieurs articles de la loi sur les valeurs mobilières du Québec et de la loi sur l'Autorité des marchés financiers.

Voici le déroulement de la comparution en direct:

16h20
Vincent Lacroix quitte la salle d'audience menoté.

16h04
L'ex-pdg de Norbourg écope de 12 ans moins un jour de prison et d'une amende de 255 000$.

16h01
Le juge parle de l'urgence de démontrer la réprobation sociale à l'endroit du défendant.

15h58
Il n'y a pas de facteurs atténuants, selon le juge.

15h52
Vincent Lacroix est au sommet de la pyramide Norbourg, dit le juge.

15h50
Le juge revient sur les arguments de l'AMF.

15h40
On attend toujours. Le juge évoque le contexte réglementaire, la jurisprudence sur les peines, leur rôle dissuasif, il parle des amendes... C'est long!

15h25
Le juge lit sa décision... C'est très aride. On attend toujours la sentence. Vincent Lacroix a toujours l'air aussi impassible.

15h19
On est vraiment dans des détails techniques. La jurisprudence évoquée porte sur des causes qui remontent à très loin...

15h08
Vincent Lacroix prend des notes en écoutant le juge.

15h07
Le juge: «Nous ne cherchons pas à comparer les peines ici et aux États-Unis...»

15h05
Le juge fait un retour sur le procès et la jurisprudence.

14h37
Le public entre au compte-goutte. Les fouilles prennent du temps. Il y a beaucoup de monde. On attend.

14h31
La salle n'est pas encore pleine. Le public n'est pas entré au complet. La sécurite procède aux vérifications de routine.

14h29
L’ambiance est fébrile. On sent l'importance de la journée. Une demi-douzaine d'investisseurs et plus de 20 journalistes sont sur place. Vincent Lacroix, fidèle à lui même, est imperturbable... Il met sa main gauche sur sa bouche, il regarde ses notes et paraît tout de même plus nerveux que d'habitude. Le juge est attendu.

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